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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
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UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU 90 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Belfort.
UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU 90 est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU 90 compte 1 autorisation recensée sur la période 23/05/2016 - 23/05/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU 90, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 23/05/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Belfort.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES SOCIAUX DU 90 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 12 Rue Du General Strolz, Belfort (90000) | PC Locaux | AK92 | — | 34 m² | 2016/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.