TTMS - Permis de construire et DP

Active
791464381 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 26/02/2013

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 56.30Z - Débits de boissons

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TTMS

TTMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Briare.

Profil et organisation

TTMS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 45250 à Briare.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TTMS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 56.30Z - Débits de boissons
SIRET du siège
Date de création
26/02/2013
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TTMS

Activité d’urbanisme de TTMS

TTMS compte 1 autorisation recensée sur la période 23/01/2018 - 23/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TTMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

23/01/2018 - 23/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TTMS

1 autorisation sur la période 23/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Briare.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TTMS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TTMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à TTMS

Sources des informations sur TTMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TTMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TTMS ?
TTMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TTMS ?
Le profil de TTMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TTMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TTMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TTMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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