TRINITE BATI - Permis de construire et DP

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909222788 Société civile immobilière Créée le 10/01/2022

Présentation détaillée de TRINITE BATI

TRINITE BATI est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Trinité.

Profil et organisation

TRINITE BATI est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 06360 à Èze.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRINITE BATI
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2022

Siège social

Permis de construire et DP de TRINITE BATI

Activité d’urbanisme de TRINITE BATI

TRINITE BATI compte 1 autorisation recensée sur la période 22/09/2022 - 22/09/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRINITE BATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/09/2022 - 22/09/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRINITE BATI

1 autorisation sur la période 22/09/2022, répartie dans 1 commune, principalement à La Trinité.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRINITE BATI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TRINITE BATI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TRINITE BATI

Sources des informations sur TRINITE BATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRINITE BATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRINITE BATI ?
TRINITE BATI est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRINITE BATI ?
Le profil de TRINITE BATI recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRINITE BATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRINITE BATI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRINITE BATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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