TRANSPORTS SEILLONNAIS - Permis de construire et DP

Active
303505986 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/01/1974

Infos clés

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TRANSPORTS SEILLONNAIS

TRANSPORTS SEILLONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seillons-Source-d'Argens.

Profil et organisation

TRANSPORTS SEILLONNAIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83470 à SEILLONS SOURCE D'ARGENS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TRANSPORTS SEILLONNAIS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 49.39A - Transports routiers réguliers de voyageurs
SIRET du siège
Date de création
01/01/1974
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TRANSPORTS SEILLONNAIS

Activité d’urbanisme de TRANSPORTS SEILLONNAIS

TRANSPORTS SEILLONNAIS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2019 - 22/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS SEILLONNAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2019 - 22/10/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TRANSPORTS SEILLONNAIS

2 autorisations sur la période 05/07/2019 - 22/10/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Seillons-Source-d'Argens.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS SEILLONNAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Peade De La Mule, Seillons-Source-d'Argens (83470) PC Locaux B164 200 m² 40 m² 2019/10/22
Peade De La Mule, Seillons-Source-d'Argens (83470) DP Locaux B164 200 m² 17 m² 2019/07/05

Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS SEILLONNAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TRANSPORTS SEILLONNAIS

Sources des informations sur TRANSPORTS SEILLONNAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TRANSPORTS SEILLONNAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS SEILLONNAIS ?
TRANSPORTS SEILLONNAIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS SEILLONNAIS ?
Le profil de TRANSPORTS SEILLONNAIS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS SEILLONNAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS SEILLONNAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS SEILLONNAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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