2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
TRANSPORTS JEAN ROUILLON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Syndicat.
TRANSPORTS JEAN ROUILLON est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88120 au Syndicat.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANSPORTS JEAN ROUILLON compte 3 autorisations recensées sur la période 02/04/2013 - 15/12/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS JEAN ROUILLON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 02/04/2013 - 15/12/2020, réparties dans 1 commune, principalement au Syndicat.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANSPORTS JEAN ROUILLON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Rte De Gerardmer Aux Journeaux, Le Syndicat (88120) | PC Locaux | AK1158, AK1161 | 61 618 m² | 2 285 m² | 2014/02/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
