2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.72Z - Fabrication de biscuits, biscottes et pâtisseries de conservation
Siège
Permis de construire et DP
1
TRANS'FORM est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2021 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Andelys.
TRANS'FORM est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 27700 aux Andelys.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TRANS'FORM compte 1 autorisation recensée sur la période 01/11/2021 - 01/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANS'FORM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 01/11/2021, répartie dans 1 commune, principalement aux Andelys.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TRANS'FORM dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 44 Rue Du Marechal Leclerc, Les Andelys (27700) | DP Locaux | AM541 | 683 m² | 52 m² | 2021/11/01 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
