TOUZANNE - Permis de construire et DP

Active
908086721 Société civile immobilière de construction-vente PME Créée le 02/12/2021

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TOUZANNE

TOUZANNE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Lescar.

Profil et organisation

TOUZANNE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 64000 à Pau.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TOUZANNE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
02/12/2021
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TOUZANNE

Activité d’urbanisme de TOUZANNE

TOUZANNE compte 1 autorisation recensée sur la période 13/07/2023 - 13/07/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TOUZANNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/07/2023 - 13/07/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TOUZANNE

1 autorisation sur la période 13/07/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Lescar.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOUZANNE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TOUZANNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TOUZANNE

Sources des informations sur TOUZANNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TOUZANNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOUZANNE ?
TOUZANNE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOUZANNE ?
Le profil de TOUZANNE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOUZANNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOUZANNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOUZANNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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