TORCIA - Permis de construire et DP

Active
978856854 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/07/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de TORCIA

TORCIA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Ville-aux-Dames.

Profil et organisation

TORCIA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37230 à Fondettes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TORCIA
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
27/07/2023
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TORCIA

Activité d’urbanisme de TORCIA

TORCIA compte 1 autorisation recensée sur la période 18/09/2023 - 18/09/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TORCIA, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/09/2023 - 18/09/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TORCIA

1 autorisation sur la période 18/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à La Ville-aux-Dames.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TORCIA dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TORCIA

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TORCIA

Sources des informations sur TORCIA

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TORCIA

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TORCIA ?
TORCIA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TORCIA ?
Le profil de TORCIA recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TORCIA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TORCIA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TORCIA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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