2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
TOFFOLUTTI est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Bellengreville.
TOFFOLUTTI est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14370 à Moult-Chicheboville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TOFFOLUTTI compte 4 autorisations recensées sur la période 04/03/2015 - 29/03/2021, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TOFFOLUTTI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 04/03/2015 - 29/03/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Bellengreville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TOFFOLUTTI dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Auguste Mottin, Sées (61500) | DP Locaux | AV57 | 2 340 m² | 47 m² | 2017/06/20 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 communes - 4 départements - 2 régions
Bellengreville
1 autorisation
Le Grand-Quevilly
1 autorisation
Sées
1 autorisation
Tremblay-les-Villages
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
