TODISOIL - Permis de construire et DP

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793046194 Société civile immobilière Créée le 16/04/2013

Présentation détaillée de TODISOIL

TODISOIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Georges-des-Coteaux.

Profil et organisation

TODISOIL est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 17810 à Saint-Georges-des-Coteaux.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TODISOIL
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
16/04/2013

Siège social

Permis de construire et DP de TODISOIL

Activité d’urbanisme de TODISOIL

TODISOIL compte 1 autorisation recensée sur la période 13/06/2013 - 13/06/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TODISOIL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

13/06/2013 - 13/06/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TODISOIL

1 autorisation sur la période 13/06/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Georges-des-Coteaux.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TODISOIL dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TODISOIL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TODISOIL

Sources des informations sur TODISOIL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TODISOIL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TODISOIL ?
TODISOIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TODISOIL ?
Le profil de TODISOIL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TODISOIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TODISOIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TODISOIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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