Autorisations en 2025
1 autorisation en 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 294 Chemin De Cremat, Nice (06000) | PA | BN79, BN209 | 16 000 m² | 2025/11/22 |
TOASC - Permis d'aménager
Active
410145734
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 23/10/1996
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TOASC
TOASC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nice.
Profil et organisation
TOASC est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 06200 à Nice.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TOASC
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 23/10/1996
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis d'aménager de TOASC
Activité d’urbanisme de TOASC
TOASC compte 1 autorisation recensée sur la période 22/11/2025 - 22/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TOASC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
22/11/2025 - 22/11/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TOASC
1 autorisation sur la période 22/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Nice.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de TOASC
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TOASC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
URBAN FONCIER
SIREN 791287444
Même département de siège
30 autorisations
8 PC
21 PA
1 PD
FONCIERE MEDITERRANEE
SIREN 800912024
Même département de siège
23 autorisations
7 PC
15 PA
1 PD
MAREVA L.P.
SIREN 408210789
Même département de siège
12 autorisations
5 PC
7 PA
HORIZON
SIREN 793144791
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
B.A.T. AM
SIREN 808803704
Même département de siège
12 autorisations
12 PC
SUD EST AMENAGEMENT FONCIER
SIREN 895145555
Même département de siège
12 autorisations
11 PA
1 PD
Sources des informations sur TOASC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TOASC
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TOASC ?
TOASC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TOASC ?
Le profil de TOASC recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TOASC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TOASC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TOASC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable