TI FRAISE - Permis de construire et DP

Cessée
478825706 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/2004

Présentation détaillée de TI FRAISE

TI FRAISE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quéven.

Profil et organisation

TI FRAISE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 56520 à Guidel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TI FRAISE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.25Z - Culture d'autres fruits d'arbres ou d'arbustes et de fruits à coque
SIRET du siège
Date de création
01/04/2004

Siège social

Permis de construire et DP de TI FRAISE

Activité d’urbanisme de TI FRAISE

TI FRAISE compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2017 - 19/01/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TI FRAISE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/01/2017 - 19/01/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TI FRAISE

1 autorisation sur la période 19/01/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Quéven.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TI FRAISE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Mourillon, Quéven (56530) DP Locaux CB77 — 19 m² 2017/01/19

Répartition géographique des autorisations de TI FRAISE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à TI FRAISE

Sources des informations sur TI FRAISE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TI FRAISE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TI FRAISE ?
TI FRAISE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TI FRAISE ?
Le profil de TI FRAISE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TI FRAISE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TI FRAISE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TI FRAISE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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