TERRES D'AVENIR - Permis de construire et DP

Name: Autorisations d'urbanisme de TERRES D'AVENIR
Creator: basedespermis.fr
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence/

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513806463 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 13/07/2009

Infos clés

Secteur

Autres activités immobilières

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Rhône (69)

Permis de construire et DP

Présentation détaillée de TERRES D'AVENIR

TERRES D'AVENIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Mornant.

Profil et organisation

TERRES D'AVENIR est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69700 à Montagny.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active

Dénomination: TERRES D'AVENIR
SIREN
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale: NAF 68.31Z - Agences immobilières
Section NAF: L - Activités immobilières
Division NAF: 68 - Activités immobilières

SIRET du siège
Date de création: 13/07/2009
Catégorie d’entreprise: PME
Effectif (2024): 1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de TERRES D'AVENIR

Activité d’urbanisme de TERRES D'AVENIR

TERRES D'AVENIR compte 3 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 02/04/2013, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRES D'AVENIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

Période couverte

26/03/2013 - 02/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TERRES D'AVENIR

3 autorisations sur la période 26/03/2013 - 02/04/2013, réparties dans 2 communes, principalement à Mornant.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRES D'AVENIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2013

3 autorisations affichées pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse	Type	Parcelle(s)	Surf. terrain	Surf. constr.	Date
Lot Le Vert Pres Le Tupinier, Grézieu-la-Varenne (69290)	PC Logement	A1775	581 m²	107 m²	2013/04/02
Chem Du Bois Joli Le Calichet, Mornant (69440)	PC Logement	AS55	679 m²	100 m²	2013/03/26
Chem Du Bois Joli Le Calichet, Mornant (69440)	PC Logement	AS51	720 m²	88 m²	2013/03/26

Répartition géographique des autorisations de TERRES D'AVENIR

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Mornant

2 autorisations

Grézieu-la-Varenne

1 autorisation

Département représenté

Rhône (69)

3 autorisations

Région représentée

Auvergne-Rhône-Alpes

3 autorisations

Demandeurs comparables à TERRES D'AVENIR

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

PIERRE & PATRIMOINE

SIREN 819459777

Même département de siège

49 autorisations 45 PC 4 PA

VINCENT TRANSACTION

SIREN 752037424

Même département de siège

23 autorisations 21 PC 1 PA 1 PD

L.R. TRANSACTIONS

SIREN 813892221

Même département de siège

8 autorisations 5 PC 2 PA 1 PD

SNC LE CLOS MATHAN 2

SIREN 931627756

Même département de siège

8 autorisations 8 PC

COGV

SIREN 802925446

Même département de siège

6 autorisations 4 PC 2 PD

FONCIA LYON

SIREN 973502719

Même département de siège

6 autorisations 3 PC 3 PD

Sources des informations sur TERRES D'AVENIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRES D'AVENIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRES D'AVENIR ?

TERRES D'AVENIR est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.

Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRES D'AVENIR ?

Le profil de TERRES D'AVENIR recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.

Dans combien de communes TERRES D'AVENIR apparaît-il ?

Les autorisations reliées à TERRES D'AVENIR concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.

Une autorisation associée à TERRES D'AVENIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?

Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire

Les types d'autorisations d'urbanisme

Permis de construire ou d'aménager ?

Comprendre la déclaration préalable

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