Autorisations en 2014
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Clotte, Baixas (66390) | PA | AK66, AK65 | — | 2014/01/10 |
TERRE ROMANE - Permis d'aménager
Cessée
794714345
Société en nom collectif
Créée le 02/08/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TERRE ROMANE
TERRE ROMANE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Baixas.
Profil et organisation
TERRE ROMANE est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 66000 à Perpignan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRE ROMANE
- SIREN
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 02/08/2013
Siège social
Permis d'aménager de TERRE ROMANE
Activité d’urbanisme de TERRE ROMANE
TERRE ROMANE compte 1 autorisation recensée sur la période 10/01/2014 - 10/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE ROMANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/01/2014 - 10/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERRE ROMANE
1 autorisation sur la période 10/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Baixas.
Années
1 à 1 sur 1 autorisations
Répartition géographique des autorisations de TERRE ROMANE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRE ROMANE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
POLE AMENAGEMENT
SIREN 824308670
Même département de siège
31 autorisations
15 PC
16 PA
ATHANER INVESTISSEMENTS
SIREN 391228335
Même département de siège
28 autorisations
24 PC
4 PA
EURO IMMOBILIA PROMOTION
SIREN 428571244
Même département de siège
26 autorisations
24 PC
2 PA
SALANQUE PROMOTION
SIREN 487669905
Même département de siège
24 autorisations
21 PC
2 PA
1 PD
NUMAA
SIREN 449828342
Même département de siège
21 autorisations
8 PC
13 PA
STE ECONOMIE MIXT ROUSSILLON AMENAGEMENT
SIREN 704201706
Même département de siège
19 autorisations
18 PC
1 PA
Sources des informations sur TERRE ROMANE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRE ROMANE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE ROMANE ?
TERRE ROMANE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE ROMANE ?
Le profil de TERRE ROMANE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE ROMANE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE ROMANE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE ROMANE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable