2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Permis d'aménager
8
TERRE OCCITANE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 8 permis d'aménager. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Noé.
TERRE OCCITANE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31450 à Montbrun-Lauragais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE OCCITANE compte 8 autorisations recensées sur la période 30/12/2021 - 25/03/2025, dans 6 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE OCCITANE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 30/12/2021 - 25/03/2025, réparties dans 6 communes, principalement à Noé.
3 autorisations en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch De Malo Mort, Nailloux (31560) | PA | A0573, A0574 | 7 281 m² | 2023/08/11 |
| 3 Ch Des Marchands, Beauchalot (31360) | PA | AB351, AB353 | 7 060 m² | 2023/07/26 |
| 220 Route De Toulouse, Noé (31410) | PA | 0B1792, 0B1010 | 14 042 m² | 2023/05/10 |
1 à 3 sur 3 autorisations
6 communes - 2 départements - 1 région
Noé
3 autorisations
Beauchalot
1 autorisation
Lafitte-Vigordane
1 autorisation
Montbrun-Lauragais
1 autorisation
Nailloux
1 autorisation
Viviers-lès-Lavaur
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
