2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
TERRE DE PROJETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Art-sur-Meurthe.
TERRE DE PROJETS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54500 à Vandœuvre-lès-Nancy.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRE DE PROJETS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2023 - 06/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRE DE PROJETS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 06/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Seichamps. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE DE PROJETS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 11 Rue Des Grands Pres, Seichamps (54280) | PC Locaux | AT172 | 1 357 m² | 1 170 m² | 2023/11/06 |
1 autorisation sur la période 31/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Art-sur-Meurthe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Vignes, Art-sur-Meurthe (54510) | PA | AB146, AB147 | 4 772 m² | 2023/10/31 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
