TERRE DE PROJETS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
904137205 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/10/2021

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de TERRE DE PROJETS

TERRE DE PROJETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Art-sur-Meurthe.

Profil et organisation

TERRE DE PROJETS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 54500 à VANDŒUVRE-LES-NANCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRE DE PROJETS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
05/10/2021
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRE DE PROJETS

Activité d’urbanisme de TERRE DE PROJETS

TERRE DE PROJETS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2023 - 06/11/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE DE PROJETS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/10/2023 - 06/11/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TERRE DE PROJETS

1 autorisation sur la période 06/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Seichamps. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE DE PROJETS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Grands Pres, Seichamps (54280) PC Locaux AT172 1 357 m² 1 170 m² 2023/11/06

Permis d'aménager de TERRE DE PROJETS

1 autorisation sur la période 31/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Art-sur-Meurthe. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Vignes, Art-sur-Meurthe (54510) PA AB146, AB147 4 772 m² 2023/10/31

Répartition géographique des autorisations de TERRE DE PROJETS

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à TERRE DE PROJETS

Sources des informations sur TERRE DE PROJETS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE DE PROJETS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE DE PROJETS ?
TERRE DE PROJETS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE DE PROJETS ?
Le profil de TERRE DE PROJETS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE DE PROJETS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE DE PROJETS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE DE PROJETS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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