TERRE BASQUE D VELOPPEMENT - Permis de construire et DP

Cessée
829066737 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/04/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

TERRE BASQUE D VELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-de-Luz.

Profil et organisation

TERRE BASQUE D VELOPPEMENT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 64500 à SAINT-JEAN-DE-LUZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
TERRE BASQUE D VELOPPEMENT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
01/04/2017
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

Activité d’urbanisme de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

TERRE BASQUE D VELOPPEMENT compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2017 - 19/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRE BASQUE D VELOPPEMENT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2017 - 19/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

2 autorisations sur la période 12/06/2017 - 19/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-de-Luz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
33 Avenue De L'ocean, Saint-Jean-de-Luz (64500) PC Logement BH45 1 115 m² 399 m² 2019/09/19
18 Avenue Du General Lambrigo, Saint-Jean-de-Luz (64500) PC Logement BH406, BH409 462 m² 2017/06/12

Répartition géographique des autorisations de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

Sources des informations sur TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRE BASQUE D VELOPPEMENT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT ?
TERRE BASQUE D VELOPPEMENT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT ?
Le profil de TERRE BASQUE D VELOPPEMENT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRE BASQUE D VELOPPEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRE BASQUE D VELOPPEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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