TERRA PV 7 - Permis de construire et DP

Active
937630051 SAS, société par actions simplifiée Créée le 01/11/2024

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Vienne (86)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de TERRA PV 7

TERRA PV 7 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Eaunes.

Profil et organisation

TERRA PV 7 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 86160 à SAINT-MAURICE-LA-CLOUERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRA PV 7
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
01/11/2024
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de TERRA PV 7

Activité d’urbanisme de TERRA PV 7

TERRA PV 7 compte 2 autorisations recensées sur la période 27/11/2024 - 09/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRA PV 7, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/11/2024 - 09/12/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de TERRA PV 7

2 autorisations sur la période 27/11/2024 - 09/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Eaunes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA PV 7 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Combal, Frayssinhes (46400) PC Locaux 0C590 6 905 m² 2 644 m² 2024/12/09
Le Regas, Eaunes (31600) PC Locaux C11, C12 70 265 m² 673 m² 2024/11/27

Répartition géographique des autorisations de TERRA PV 7

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à TERRA PV 7

Sources des informations sur TERRA PV 7

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRA PV 7

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA PV 7 ?
TERRA PV 7 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA PV 7 ?
Le profil de TERRA PV 7 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA PV 7 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA PV 7 concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA PV 7 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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