2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
TERRA NOVELLA est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-André-de-Cubzac.
TERRA NOVELLA est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 33240 à Saint-André-de-Cubzac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TERRA NOVELLA compte 7 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 13/11/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVELLA, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/02/2013 - 13/11/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Saint-André-de-Cubzac. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRA NOVELLA dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 450 Route Du Bouilh, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PC Logement | A575, A576 | 856 m² | 142 m² | 2014/09/26 |
| 450 Route Du Bouilh, Saint-André-de-Cubzac (33240) | PC Logement | A575, A576 | 1 046 m² | 181 m² | 2014/09/26 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 17/05/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Marcenais. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Lieu- De Pillot, Marcenais (33620) | PA | ZC276 | 9 784 m² | 2019/05/17 |
4 communes - 1 département - 1 région
Saint-André-de-Cubzac
3 autorisations
Cavignac
2 autorisations
Lacanau
1 autorisation
Marcenais
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
