Autorisations en 2024
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Allee Des Roses, Sulniac (56250) | PA | ZL102 | 1 862 m² | 2024/09/25 |
TERRA NOVA - Permis d'aménager
Active
751611468
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 14/05/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TERRA NOVA
TERRA NOVA est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sulniac.
Profil et organisation
TERRA NOVA est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 56000 à Vannes.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TERRA NOVA
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 14/05/2012
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de TERRA NOVA
Activité d’urbanisme de TERRA NOVA
TERRA NOVA compte 1 autorisation recensée sur la période 25/09/2024 - 25/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRA NOVA, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/09/2024 - 25/09/2024
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TERRA NOVA
1 autorisation sur la période 25/09/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Sulniac.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TERRA NOVA
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TERRA NOVA
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
CVB IMMO
SIREN 901737049
Même département de siège
16 autorisations
10 PC
3 PA
3 PD
SCI BORDILLA IMMOBILIER
SIREN 418571048
Même département de siège
14 autorisations
14 PC
AMENAGEMENT FONCIER OUEST - AF OUEST
SIREN 882470586
Même département de siège
14 autorisations
13 PA
1 PD
BASF PROMOTION
SIREN 917461477
Même département de siège
12 autorisations
1 PC
10 PA
1 PD
GAIA CONSEIL INVEST
SIREN 530983782
Même département de siège
11 autorisations
10 PA
1 PD
CMC INVEST
SIREN 827628538
Même département de siège
10 autorisations
6 PC
2 PA
2 PD
Sources des informations sur TERRA NOVA
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRA NOVA
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRA NOVA ?
TERRA NOVA est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRA NOVA ?
Le profil de TERRA NOVA recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRA NOVA apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRA NOVA concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRA NOVA signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable