2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
1
TEA TOULOUSE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Castelnau-d'Estrétefonds.
TEA TOULOUSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31620 à Castelnau-d'Estrétefonds.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
TEA TOULOUSE compte 4 autorisations recensées sur la période 25/04/2019 - 26/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TEA TOULOUSE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 15/07/2019 - 26/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Castelnau-d'Estrétefonds. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TEA TOULOUSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch Du Moulin, Castelnau-d'Estrétefonds (31620) | PC Locaux | A2615, A988 | 63 288 m² | 248 m² | 2022/12/16 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 25/04/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Castelnau-d'Estrétefonds. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Ch Du Moulin, Castelnau-d'Estrétefonds (31620) | PA | A2615, A988 | 28 097 m² | 2019/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
