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TC BATI - Permis de construire et DP

Active
882286495 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 22/02/2020

Infos clés

Secteur

Construction et BTP

Activité - Code NAF

NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de TC BATI

TC BATI est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Besse-sur-Issole.

Profil et organisation

TC BATI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 83600 à Fréjus.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TC BATI
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 43.99C - Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment
SIRET du siège
Date de création
22/02/2020
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de TC BATI

Activité d’urbanisme de TC BATI

TC BATI compte 3 autorisations recensées sur la période 29/06/2023 - 02/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TC BATI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/06/2023 - 02/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de TC BATI

3 autorisations sur la période 29/06/2023 - 02/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Besse-sur-Issole.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TC BATI dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

3 autorisations

Années

1 à 3 sur 3 autorisations

Répartition géographique des autorisations de TC BATI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Besse-sur-Issole

3 autorisations

Département représenté

Var (83)

3 autorisations

Demandeurs comparables à TC BATI

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

VAR AMENAGEMENT DEVELOPPEMENT SAEM VAD
SIREN 329152763
Même département de siège
93 autorisations 65 PC 6 PA 22 PD
SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT AYGULF
SIREN 783073901
Même département de siège
43 autorisations 20 PC 22 PA 1 PD
MODERNY
SIREN 533430914
Même département de siège
30 autorisations 28 PC 1 PA 1 PD
SO.G.IM
SIREN 479853418
Même département de siège
9 autorisations 1 PC 7 PA 1 PD
MAT NEGOCE
SIREN 423357144
Même département de siège
8 autorisations 8 PC
D2J
SIREN 450772793
Même département de siège
8 autorisations 8 PC

Sources des informations sur TC BATI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TC BATI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TC BATI ?
TC BATI est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TC BATI ?
Le profil de TC BATI recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TC BATI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TC BATI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TC BATI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable
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