Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Geours-de-Maremne.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 40000 à Mont-de-Marsan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE compte 2
autorisations recensées
sur la période 23/09/2013 - 14/02/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
23/09/2013 - 14/02/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
2 autorisations sur la période 23/09/2013 - 14/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geours-de-Maremne.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE dans le dataset PC de Sitadel.
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE ?
SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE POUR L AMENAGEMENT ET LA GESTION DE LA ZONE D ACTIVITES ECONOMIQUES DE SAINT GEOURS DE MAREMNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.