Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2025 et 2026 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Royan.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 17200 à Royan.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 93.29Z - Autres activités récréatives et de loisirs
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE compte 2
autorisations recensées
sur la période 16/12/2025 - 18/06/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
16/12/2025 - 18/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
1 autorisation sur la période 18/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Royan. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE ?
SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE PORTUAIRE ESTUAIRE ROYAN OCEAN LA PALMYRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.