SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ollainville.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91340 à OLLAINVILLE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat mixte fermé
- Activité principale
- NAF 42.91Z - Construction d'ouvrages maritimes et fluviaux
- SIRET du siège
- Sigle
- SIBSO
- Date de création
- 01/01/2013
Siège social
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2013 - 06/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
2 autorisations sur la période 26/12/2013 - 06/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Ollainville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De St Arnoult-Moulin Neuf, Ollainville (91340) | PC Locaux | AI196 | 62 268 m² | 147 m² | 2015/05/06 |
| Chemin Des Rieux, Villeconin (91580) | DP Locaux | ZO362 | 249 m² | 12 m² | 2013/12/26 |
Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.