2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ollainville.
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 91340 à Ollainville.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/12/2013 - 06/05/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 26/12/2013 - 06/05/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Ollainville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DU BASSIN SUPERIEUR DE L'ORGE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rue De St Arnoult-Moulin Neuf, Ollainville (91340) | PC Locaux | AI196 | 62 268 m² | 147 m² | 2015/05/06 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Rieux, Villeconin (91580) | DP Locaux | ZO362 | 249 m² | 12 m² | 2013/12/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
