SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR - Permis de construire et DP

Cessée
254000532 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

6

Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Biarritz.

Profil et organisation

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 40230 à Saint-Vincent-de-Tyrosse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
SIRET du siège
Sigle
SMBVA
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR compte 6 autorisations recensées sur la période 30/08/2013 - 15/07/2020, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

30/08/2013 - 15/07/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

6 autorisations sur la période 30/08/2013 - 15/07/2020, réparties dans 6 communes, principalement à Biarritz.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1800 Av Pierre Benoit, Saint-Paul-lès-Dax (40990) PC Logement BK167, BK168 3 469 m² 803 m² 2019/12/18

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lamothe, Pey (40300) PC Locaux A204 — 88 m² 2017/07/25

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Saubrigues (40230) PC Locaux — — 381 m² 2015/12/15

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Ch Du Guit, Ondres (40440) PC Logement AR370 1 143 m² 1 114 m² 2014/07/03

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Biarritz (64200) PC Logement — — 1 972 m² 2013/08/30

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR ?
SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR recense 6 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE DE LA BASSE VALLEE DE L'ADOUR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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