2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 85.32Z - Enseignement secondaire technique ou professionnel
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
3
Permis de démolir
1
SYND PROF AGRICOLE DOMAINE SAINTE-MAURE est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Maure.
SYND PROF AGRICOLE DOMAINE SAINTE-MAURE est enregistré sous la forme juridique Syndicat patronal, avec un siège déclaré 10150 à Sainte-Maure.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND PROF AGRICOLE DOMAINE SAINTE-MAURE compte 4 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 13/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND PROF AGRICOLE DOMAINE SAINTE-MAURE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 12/06/2015 - 29/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Maure. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND PROF AGRICOLE DOMAINE SAINTE-MAURE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 105 Route De Mery, Sainte-Maure (10150) | PC Locaux | D475, D1754 | 37 516 m² | 242 m² | 2021/11/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 13/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Maure. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Route De Barberey, Sainte-Maure (10150) | PD | AD202 | 1 611 m² | 2026/02/13 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
