SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Laurent-du-Var.
Profil et organisation
SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 06160 à ANTIBES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 36.00Z - Captage, traitement et distribution d'eau
- SIRET du siège
- Date de création
- 31/12/2002
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR compte 2 autorisations recensées sur la période 05/05/2014 - 01/06/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
2 autorisations sur la période 05/05/2014 - 01/06/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Laurent-du-Var.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Grasse, Villeneuve-Loubet (06270) | PC Locaux | A339 | 1 500 m² | 293 m² | 2015/06/01 |
| Av Pierre Et Marie Curie, Saint-Laurent-du-Var (06700) | PC Locaux | AH1 | 40 966 m² | 40 m² | 2014/05/05 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL DU LITTORAL DE LA RIVE DROITE DU VAR
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.