SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE - Permis de construire et DP

Active
256502022 Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) PME Créée le 27/08/1996

Infos clés

Présentation détaillée de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2019 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Aragnouet.

Profil et organisation

SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 65170 à Aragnouet.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
Activité principale
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
SIRET du siège
Date de création
27/08/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
0 salarié

Siège social

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

Activité d’urbanisme de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE compte 1 autorisation recensée sur la période 09/06/2019 - 09/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

09/06/2019 - 09/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

1 autorisation sur la période 09/06/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Aragnouet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Artigusse, Aragnouet (65170) DP Locaux A793 18 090 m² 19 m² 2019/06/09

Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

Sources des informations sur SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE ?
SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE ?
Le profil de SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYND INTERCOMMUNAL AURE NEOUVIELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides