SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL - Permis de construire et DP
CesséeInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bosquel.
Profil et organisation
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 80160 à BOSQUEL.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
- SIREN
- Forme juridique
- Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU)
- Activité principale
- NAF 49.31Z - Transports urbains et suburbains de voyageurs
- SIRET du siège
- Sigle
- SIS
- Date de création
- 12/09/1988
Siège social
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
Activité d’urbanisme de SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2017 - 26/09/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
2 autorisations sur la période 19/06/2017 - 26/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bosquel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Cimetiere, Flers-sur-Noye (80160) | PC Locaux | 0B368 | 1 190 m² | 163 m² | 2017/09/26 |
| 4 Rue Ruellette, Bosquel (80160) | PC Locaux | 0H16, 0H17 | 3 360 m² | 394 m² | 2017/06/19 |
Répartition géographique des autorisations de SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.