2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bosquel.
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 80160 à Bosquel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 19/06/2017 - 26/09/2017, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/06/2017 - 26/09/2017, réparties dans 2 communes, principalement à Bosquel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM SCOLAIRE LE BOSQUEL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Du Cimetiere, Flers-sur-Noye (80160) | PC Locaux | 0B368 | 1 190 m² | 163 m² | 2017/09/26 |
| 4 Rue Ruellette, Bosquel (80160) | PC Locaux | 0H16, 0H17 | 3 360 m² | 394 m² | 2017/06/19 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
