2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SYND INTERCOM ADDUCT EAUX SOURCE ENTRAIG est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Cannet-des-Maures.
SYND INTERCOM ADDUCT EAUX SOURCE ENTRAIG est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU), avec un siège déclaré 83340 au Cannet-des-Maures.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTERCOM ADDUCT EAUX SOURCE ENTRAIG compte 1 autorisation recensée sur la période 02/09/2014 - 02/09/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTERCOM ADDUCT EAUX SOURCE ENTRAIG, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 02/09/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Cannet-des-Maures.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTERCOM ADDUCT EAUX SOURCE ENTRAIG dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp De Meren Adrech De Meren, Le Cannet-des-Maures (83340) | PC Locaux | A901P, A900 | 9 134 m² | 1 m² | 2014/09/02 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
