2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
SYND INTER COM DU CHENIL DE BIREPOULET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Capbreton.
SYND INTER COM DU CHENIL DE BIREPOULET est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 40130 à Capbreton.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SYND INTER COM DU CHENIL DE BIREPOULET compte 2 autorisations recensées sur la période 28/01/2014 - 04/08/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYND INTER COM DU CHENIL DE BIREPOULET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/01/2014 - 04/08/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Capbreton.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYND INTER COM DU CHENIL DE BIREPOULET dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Av J. Lartigau, Capbreton (40130) | PC Locaux | AY17, AY2 | 8 368 m² | 257 m² | 2014/01/28 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
