Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Le Verger, Combourtillé (35210) | PD | ZB87 | 49 552 m² | 2022/12/09 |
SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL - Permis de démolir
Cessée
089759005
Infos clés
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Combourtillé.
Profil et organisation
SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
- SIREN
- Forme juridique
- Non renseigné
- Activité principale
- Non renseigné
- SIRET du siège
Permis de démolir de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
Activité d’urbanisme de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL compte 1 autorisation recensée sur la période 09/12/2022 - 09/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
09/12/2022 - 09/12/2022
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
1 autorisation sur la période 09/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Combourtillé.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Sources des informations sur SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL ?
SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL ?
Le profil de SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYLVIE SEVERE EIRL SYLVIE SEVERE EIRL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable