SUTRE - Permis de construire et DP

Active
404274623 Société civile d'exploitation agricole Créée le 13/03/1996

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SUTRE

SUTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Foussignac.

Profil et organisation

SUTRE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 16200 FOUSSIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SUTRE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
13/03/1996
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SUTRE

Activité d’urbanisme de SUTRE

SUTRE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/03/2016 - 17/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SUTRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/03/2016 - 17/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SUTRE

2 autorisations sur la période 18/03/2016 - 17/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Foussignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SUTRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
11 Rue Des Grandes Brunetiere, Foussignac (16200) PC Locaux ZM14, ZM126 794 m² 2023/04/17
11 Rue Les Grandes Brunetieres, Foussignac (16200) DP Locaux ZM126 11 354 m² 18 m² 2016/03/18

Répartition géographique des autorisations de SUTRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SUTRE

Sources des informations sur SUTRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SUTRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SUTRE ?
SUTRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SUTRE ?
Le profil de SUTRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SUTRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SUTRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SUTRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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