STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 - Permis de construire et DP

Active
849287156 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/02/2019

Infos clés

Présentation détaillée de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Séverin.

Profil et organisation

STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 24600 à RIBERAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
01/02/2019
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

Activité d’urbanisme de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 compte 2 autorisations recensées sur la période 14/11/2019 - 28/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/11/2019 - 28/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

2 autorisations sur la période 14/11/2019 - 28/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Séverin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Jartre, Saint-Séverin (16390) PC Locaux ZO21 32 420 m² 92 m² 2020/08/28
La Jartre, Saint-Séverin (16390) PC Locaux ZO21 32 420 m² 46 m² 2019/11/14

Répartition géographique des autorisations de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

Sources des informations sur STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 ?
STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 ?
Le profil de STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE V-GAZ 16 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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