2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
2
STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gatteville-le-Phare.
STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE est enregistré sous la forme juridique Groupement d'intérêt économique (GIE), avec un siège déclaré 50000 à Saint-Lô.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE compte 2 autorisations recensées sur la période 23/05/2015 - 02/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 23/05/2015 - 02/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Gatteville-le-Phare.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STAT INVES EXPER DEVEL CULT MAR BN GIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Route De Cherbourg, Gatteville-le-Phare (50760) | DP Locaux | C433 | 5 785 m² | 362 m² | 2019/05/02 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 19 Rte De Cherbourg, Gatteville-le-Phare (50760) | DP Locaux | C885 | — | 360 m² | 2015/05/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
