STAM 1 - Permis de construire et DP

Active
951325968 Société civile immobilière Créée le 02/04/2023

Infos clés

Présentation détaillée de STAM 1

STAM 1 est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Trouville-la-Haule.

Profil et organisation

STAM 1 est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 27680 à Trouville-la-Haule.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
STAM 1
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
02/04/2023

Siège social

Permis de construire et DP de STAM 1

Activité d’urbanisme de STAM 1

STAM 1 compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2023 - 10/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour STAM 1, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

10/02/2023 - 10/02/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de STAM 1

1 autorisation sur la période 10/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Trouville-la-Haule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à STAM 1 dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de STAM 1

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à STAM 1

Sources des informations sur STAM 1

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur STAM 1

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à STAM 1 ?
STAM 1 est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à STAM 1 ?
Le profil de STAM 1 recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes STAM 1 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à STAM 1 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à STAM 1 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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