2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
2
SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 4 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Stiring-Wendel.
SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE compte 6 autorisations recensées sur la période 04/10/2023 - 23/04/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/11/2023 - 23/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Stiring-Wendel. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPL MOSELLE CONSTRUCTION DURABLE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De Montreal, Saint-Avold (57500) | PC Logement | 1957 | 11 159 m² | 330 m² | 2024/02/26 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 04/10/2023 - 17/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Stiring-Wendel. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Bizet College Nicolas Untersteller, Stiring-Wendel (57350) | PD | 04581 | 23 402 m² | 2025/06/17 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Georges Bizet College Nicolas Untersteller, Stiring-Wendel (57350) | PD | 04581 | 23 402 m² | 2023/10/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
