SPANJERS - Permis de construire et DP

Active
504230855 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/05/2008

Infos clés

Siège

Charente (16)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SPANJERS

SPANJERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Terres-de-Haute-Charente.

Profil et organisation

SPANJERS est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 16270 à TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SPANJERS
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/05/2008

Siège social

Permis de construire et DP de SPANJERS

Activité d’urbanisme de SPANJERS

SPANJERS compte 3 autorisations recensées sur la période 11/11/2013 - 27/07/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SPANJERS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

11/11/2013 - 27/07/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SPANJERS

3 autorisations sur la période 11/11/2013 - 27/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Terres-de-Haute-Charente.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SPANJERS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi De Saint Laurent, Terres-de-Haute-Charente (16270) PC Locaux 0K466, 0K464 48 480 m² 14 m² 2018/07/27
Chem De Saint Laurent, Terres-de-Haute-Charente (16270) PC Logement K146 13 830 m² 117 m² 2014/07/10
Chem De Saint Laurent, Terres-de-Haute-Charente (16270) PC Logement K146 13 830 m² 117 m² 2013/11/11

Répartition géographique des autorisations de SPANJERS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SPANJERS

Sources des informations sur SPANJERS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SPANJERS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SPANJERS ?
SPANJERS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SPANJERS ?
Le profil de SPANJERS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SPANJERS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SPANJERS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SPANJERS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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