SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL - Permis de construire et DP

Cessée
824356075 SA à conseil d'administration (s.a.i.) Créée le 19/12/2016

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.

Profil et organisation

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 97420 au Port.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 90.02Z - Activités de soutien au spectacle vivant
SIRET du siège
Sigle
SPL OTE
Date de création
19/12/2016

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

Activité d’urbanisme de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL compte 1 autorisation recensée sur la période 30/01/2018 - 30/01/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

30/01/2018 - 30/01/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

1 autorisation sur la période 30/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Jacquot L'etang, Saint-Paul (97411) PC Locaux EX273 3 558 m² 97 m² 2018/01/30

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

Sources des informations sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL ?
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL ?
Le profil de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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