Présentation détaillée de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Paul.
Profil et organisation
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est enregistré sous la forme juridique SA à conseil d'administration (s.a.i.), avec un siège déclaré 97420 au Port.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
SIREN
Forme juridique
SA à conseil d'administration (s.a.i.)
Activité principale
NAF 90.02Z - Activités de soutien au spectacle vivant
Permis de construire et DP de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
Activité d’urbanisme de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL compte 1
autorisation recensée
sur la période 30/01/2018 - 30/01/2018,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
30/01/2018 - 30/01/2018
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
1 autorisation sur la période 30/01/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Paul.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL ?
SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL ?
Le profil de SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE PUBLIQUE LOCALE OUEST TERRITOIRE EVENEMENTIEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.