Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Nailloux (31560) | PA | — | — | 2013/10/12 |
SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE - Permis d'aménager
Cessée
753158666
SAS, société par actions simplifiée
Créée le 25/07/2012
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nailloux.
Profil et organisation
SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13103 à Saint-Étienne-du-Grès.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Section NAF
- F - Construction
- Division NAF
- 41 - Construction de bâtiments
- SIRET du siège
- Sigle
- SNPT
- Date de création
- 25/07/2012
Siège social
Permis d'aménager de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
Activité d’urbanisme de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/10/2013 - 12/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
12/10/2013 - 12/10/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
1 autorisation sur la période 12/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Nailloux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COGEDIM PROVENCE
SIREN 442739413
Même secteur et même département
127 autorisations
110 PC
3 PA
14 PD
AMETIS PROVENCE ALPES COTE D'AZUR
SIREN 500837588
Même secteur et même département
66 autorisations
59 PC
3 PA
4 PD
EIFFAGE IMMOBILIER SUD EST
SIREN 314939034
Même secteur et même département
41 autorisations
38 PC
2 PA
1 PD
BOUHDEL PROMOTION
SIREN 824104400
Même secteur et même département
38 autorisations
29 PC
9 PA
LA MAISON FAMILIALE DE PROVENCE
SIREN 309123479
Même secteur et même département
30 autorisations
28 PC
2 PD
KAUFMAN & BROAD MEDITERRANEE
SIREN 485227656
Même secteur et même département
19 autorisations
19 PC
Sources des informations sur SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE ?
SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE ?
Le profil de SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE NOUVELLE DE PROMOTION TOULOUSAINE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable