Présentation détaillée de SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2024 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Bresse.
Profil et organisation
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 88250 à La Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Permis de construire et DP de SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
Activité d’urbanisme de SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G compte 1
autorisation recensée
sur la période 05/03/2024 - 05/03/2024,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/03/2024 - 05/03/2024
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
1 autorisation sur la période 05/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à La Bresse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G ?
SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G ?
Le profil de SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE HYDROELECTRIQUE DU PONT DU GOUFFRES S.H.P.G signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.