SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE - Permis de construire et DP

Active
809152721 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 20/01/2015

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Calvados (14)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2016 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Braize.

Profil et organisation

SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14280 à SAINT-CONTEST.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
20/01/2015
Catégorie d’entreprise
ETI

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

Activité d’urbanisme de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE compte 3 autorisations recensées sur la période 19/07/2016 - 19/07/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

19/07/2016 - 19/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

3 autorisations sur la période 19/07/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Braize.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Croix Bonnefond, Braize (03360) PC Locaux ZA31, ZA30 110 529 m² 64 m² 2016/07/19
La Croix Bonnefond, Braize (03360) PC Locaux ZA29 35 888 m² 16 m² 2016/07/19
Les Derrieres, Braize (03360) PC Locaux ZB52 175 302 m² 98 m² 2016/07/19

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

Sources des informations sur SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE ?
SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE ?
Le profil de SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DU PARC PHOTOVOLTAIQUE DE BRAIZE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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