2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 42.99Z - Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU VELAY est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Puy-en-Velay.
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU VELAY est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 43000 au Puy-en-Velay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU VELAY compte 3 autorisations recensées sur la période 29/07/2014 - 13/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU VELAY, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/02/2020 - 13/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE DU VELAY dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 6 Avenue De La Cathedrale, Le Puy-en-Velay (43000) | PC Logement | AD368 | 36 m² | 286 m² | 2020/02/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 29/07/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Puy-en-Velay. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 6 Av De La Cathédrale/Rue, Le Puy-en-Velay (43000) | PA | AD368 | 388 m² | 2014/07/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
