Présentation détaillée de SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thiaucourt-Regniéville.
Profil et organisation
SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 54470 à Thiaucourt-Regniéville.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 85.51Z - Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Permis de construire et DP de SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
Activité d’urbanisme de SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT compte 1
autorisation recensée
sur la période 07/04/2023 - 07/04/2023,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/04/2023 - 07/04/2023
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
1 autorisation sur la période 07/04/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Thiaucourt-Regniéville.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT ?
SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT ?
Le profil de SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE DE TIR MIXTE DU CANTON DE THIAUCOURT LE RALLIEMENT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.