SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS - Permis de construire et DP

Active
949080212 Société civile d'attribution Créée le 28/02/2023

Infos clés

Présentation détaillée de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Peymeinade.

Profil et organisation

SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'attribution, avec un siège déclaré 06250 à Mougins.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS
SIREN
Forme juridique
Société civile d'attribution
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
28/02/2023

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

Activité d’urbanisme de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS compte 1 autorisation recensée sur la période 21/12/2022 - 21/12/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

21/12/2022 - 21/12/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

1 autorisation sur la période 21/12/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Peymeinade.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Chemin De L'agranas, Peymeinade (06530) PC Logement AW52, AW223 4 452 m² 462 m² 2022/12/21

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

Sources des informations sur SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS ?
SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS ?
Le profil de SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE D'ATTRIBUTION DU DOMAINE SERENOUS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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