2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE D'ANGERVILLIERS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Angervilliers.
SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE D'ANGERVILLIERS est enregistré sous la forme juridique Société en nom collectif, avec un siège déclaré 06000 à Nice.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE D'ANGERVILLIERS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2016 - 07/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE D'AMENAGEMENT DU DOMAINE D'ANGERVILLIERS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Angervilliers.
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Val St Germain / Ro, Angervilliers (91470) | PA | B126, B450 | 570 754 m² | 2016/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
