Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosny-sur-Seine.
Profil et organisation
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 78790 à Septeuil.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Cessée
Dénomination
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/04/2015 - 17/04/2015,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/04/2015 - 17/04/2015
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
1 autorisation sur la période 17/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rosny-sur-Seine.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES ?
SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES ?
Le profil de SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DE CONSTRUCTION VENTE FONCIER DES YVELINES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.