SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE - Permis de construire et DP

Active
340164680 Société civile d'exploitation agricole Créée le 30/01/1987

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Gironde (33)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pompignac.

Profil et organisation

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 33370 à POMPIGNAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
30/01/1987
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

Activité d’urbanisme de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE compte 2 autorisations recensées sur la période 12/06/2019 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

12/06/2019 - 04/02/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

2 autorisations sur la période 12/06/2019 - 04/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pompignac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
17 Avenue Du P Rigord, Pompignac (33370) DP Locaux ZA264 264 504 m² 140 m² 2026/02/04
17 Avenue Du Perigord, Pompignac (33370) PC Locaux ZA264 364 454 m² 231 m² 2019/06/12

Répartition géographique des autorisations de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

Sources des informations sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE ?
SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE ?
Le profil de SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE DES VIGNOBLES MASSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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