2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Maurice.
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE est enregistré sous la forme juridique SA de HLM à conseil d'administration, avec un siège déclaré 75015 à PARIS.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE compte 3 autorisations recensées sur la période 18/12/2015 - 24/07/2018, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 18/12/2015 - 24/07/2018, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Maurice.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 59 Route De La Liberation, Chennevières-sur-Marne (94430) | PC Logement | AM272 | 431 m² | 648 m² | 2017/12/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
